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Propriété

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Marque de commerce

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Modification du service

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Utilisation du Site
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Votre Information

Toute information que vous fournissez par l'intermédiaire du site Web, y compris l'information relative à l'enregistrement (nom et adresse courriel), l'information relative au paiement (numéros de cartes de crédits et dates d'expiration), et toute information relative à une transaction, doit être véridique, exacte, à jour et complète. www.archeologue.quebec, FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE) se fie à l'information que vous fournissez. Vous serez seul responsable pour toute perte, tous dommages et tous coûts additionnels que vous, www.archeologue.quebec, FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE), les tierces parties ou toute autre personne pourra encourir en raison du fait que vous aurez fourni une information fausse, inexacte, incorrecte ou incomplète ou en raison de votre omission de mettre à jour l'information relative à votre enregistrement et de votre omission à mettre à jour l'information relative à votre paiement, et ce, dans les trente (30) jours suivants quelque changement que ce soit.

Protection des renseignements personnels

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Politique de prix

Les articles offerts en ligne, leur prix et leur disponibilité peuvent différer selon la région. À la suite de différences dans les dates de prise d'effet des promotions, il se peut que le prix de solde de certains articles soit publié en ligne avant d'entrer en vigueur en magasin. Les marchands ne sont pas dans l'obligation d'offrir les articles en promotion ou d'aligner leurs prix sur les prix de solde en ligne avant le début de la promotion dans leur région. En raison des pressions du marché et de la concurrence, les prix et la disponibilité des articles peuvent changer sans préavis. Certains marchand peuvent offrir les mêmes articles à des prix inférieurs.

Modifications, Fautes d'impression et erreurs

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Tous les prix cités sont payables en dollars canadiens et, à moins d'indication contraire, ne comprennent pas les taxes applicables (TPS, TVQ, TVP ou TVH).

Exonération de responsabilité

Sauf tel qu'il est expressément indiqué dans les présentes modalités, en leur version modifiée, le cas échéant, www.archeologue.quebec, FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE) et les tierces parties ne font aucune déclaration et ne donnent aucune garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, au sujet du site web ou du contenu qui s'y trouve, lesquels sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ».  www.archeologue.quebec, FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE) et les tierces parties ne garantissent pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité, la fiabilité ou la pertinence de l'exploitation du site web ou du contenu ou des données qui s'y trouvent et déclinent expressément toutes les garanties et conditions à l'égard du site web, de son contenu ou de ses données, y compris les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d'adaptabilité à une fin particulière, de titre et de non-violation, et celles découlant de la loi ou relevant des pratiques habituelles ou des usages commerciaux.

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Responsabilité maximale

Si, nonobstant ce qui précède, www.archeologue.quebec , FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE) ou l'une ou l'autre des tierces parties était jugée responsable de pertes ou de dommages découlant de quelque manière que ce soit des fonctions ou des utilisations du site web ou de son contenu, la responsabilité de www.archeologue.quebec , FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE) et des tierces parties ne dépassera en aucun cas la somme globale de 250 $ CAN.

Délai de prescription
Vous acceptez que, indépendamment de tout statut ou loi contraire, toute réclamation ou cause d'action découlant l'utilisation des Services ou découlant de cet Accord doit être présentée dans un (1) an suivant la cause de la réclamation ou, dans le cas contraire, la réclamation sera définitivement prescrite.

Indemnisation

Vous indemnisez www.archeologue.quebec, FRANCIS BELLAVANCE (ARCHÉOPHONE) et les tierces parties ainsi que leurs dirigeants, leurs administrateurs, leurs employés, leurs consultants, leurs représentants et leurs mandataires et les tenez quittes de toute réclamation, cause d'action ou demande, notamment des honoraires raisonnables des avocats, des comptables et autres professionnels, découlant de l'utilisation que vous faites du site web.

Liens

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Relation

La relation établie entre www.archeologue.quebec et vous est une relation entre entrepreneurs indépendants, et ni nous ni aucun de nos dirigeants, de nos mandataires ou de nos employés respectifs ne sera considéré comme associé, co-entrepreneur, fiduciaire, employé ou mandataire de l'autre partie en raison des présentes modalités ou de votre utilisation du site web.

Lois applicables

Le présent accord et son exécution sont régies par les lois de la province de Québec, Canada. Vous consentez et vous vous soumettez à la juridiction exclusive des tribunaux situés à Montréal, dans la province de Québec, dans l'éventualité d'un litige découlant de l'utilisation du site web et des présentes modalités.

Disjonction

Les présentes modalités sont réputées susceptibles de disjonction. Si l'une ou l'autre des dispositions est jugée inexécutoire ou invalide, cette disposition sera néanmoins mise en application dans toute la mesure permise par les lois applicables et cette décision sera sans effet sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions.

Titres

Les titres utilisés dans les présentes modalités y figurent uniquement afin de faciliter la lecture et ne limiteront ni ne toucheront autrement les présentes modalités.

Sécurité et confidentialité
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